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Import – Clearance

PLEASE COMPLETE THE FORM TO OBTAIN AN IMPORT QUOTATION – CUSTOMS CLEARANCE

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    Raison sociale de l’importateur *
    E-mail de l’importateur *
    Numéro Identifiant Unique (NIU) *
    .
    Copie carte de contribuable en cours de validité (originale si première importation)
    Incoterm (EXW/FOB/CFR/CIF) *


    Facture proforma domiciliée
    Entrer l’adresse physique du pick-up et celle de la personne à contacter *


     

     

     

    Nature de l’article*
    Quantité de l’article*

    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Valeur de vos articles*

    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Poids total de la marchandise (Kg)*

    Entrer les chiffres et nombres sans espace

     

     

    Avantage fiscalo-douanière (s’il y en a) *

    Attestation d’exonération des droits et taxes (si nécessaire)
    Régime douanier particulier (s’il y en a) *

    Autorisation spéciale si nécessaire (Exemple : accord ATN, lettre de classement, etc…)
    Montant du fret maritime*

    Charger la facture fret (si vente EXW ou FOB)
    Montant de l’assurance maritime *

    Charger votre police d’assurance locale
    Pays d’origine de la marchandise *
    Ville d’origine de la marchandise *


    Certificat d’origine et Certificat de Circulation pour marchandises soumises aux APE (Origine UE)
    Classement tarifaire par article *

    Avis de disponibilité du rapport d’inspection SGS ou Rapport sur la Valeur et le Classement Tarifaire


    Déclaration d’Importation domiciliée ou facture domiciliée si valeur FOB < 1 million
    A – Marchandises en conteneur (FCL/LCL)
    Type de conteneur
    Taille du conteneur
    Quantité de l’article
    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Poids total du conteneur
    Entrer les chiffres et nombres sans espace

     

     

    Longeur du conteneur
    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Largeur du conteneur
    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Hauteur du conteneur
    Entrer les chiffres et nombres sans espace
    Détail des effets présents dans le conteneur
    Inventaire détaillée daté et signé par les soins du concerné et revêtu d’une déclaration sur l’honneur que ces effets sont en cours d’ usage depuis au moins six mois.

    Certificat de déménagement délivré par l’autorité municipale du lieu de départ

     

    Avez-vous un véhicule d’occasion?

     

     

    Année première mise en circulation
    Modèle
    Marque
    Combustible

     

     

    Montant du fret par véhicule Attestation de fret
    Identité de la personne physique de l’expéditeur Carte nationale d’identité et procuration légalisée /span>
    (*) Champs obligatoires